Actes administratifs
2023
Comité du 5 juin 2023
Comité du 3 avril 2023
Compte rendu du comité du 3 avril 2023
n°107/04-2023 Adoption compte de gestion 2022
n°108/04-2023 Adoption compte administratif 2022
n°109/04-2023 affectations des résultats 2022
n°110/04-2023 Restes à réaliser 2022
n°111/04-2023 Adoption du budget primitif 2023
2022
Comité du 7 décembre 2022
Comité du 12 septembre 2022
Comité du 27 juin 2022
Compte rendu du comité du 27 juin 2022
n°084/06-2022 Signature d’une convention de coopération avec le SIETREM
n°085/06-2022 Création d’un Comité Social Territorial (CST)
n°086/06-2022 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Social Territorial
n°087/06-2022 Rémunération des agents de collecte pour jours fériés travaillés (IHTS)
n°088/06-2022 Indemnité horaire pour travaux supplémentaires (IHTS)
n°089/06-2022 Instauration de la gratification pour stage dans le cadre de l’enseignement
Comité du 4 avril 2022
Comité du 14 mars 2022
2021
Comité du 18 janvier 2021
Compte rendu du comité du 18 janvier 2021
n°29/01-2021 Création du Comité Technique
n°30/01-2021 Fixation du nombre de représentants du personnel au Comité Technique
n°31/01-2021 Autorisation d’engagement des dépenses d’investissement préalablement au vote du BP2021
n°32/01-2021 Décision modificative budgétaire N-3
Comité du 22 février 2021
Compte rendu du comité du 22 février 2021
n°36/02-2021 Adoption du règlement intérieur du SIETOM
n°37/02-2021 Représentativité des élus au SIETOM
n°38/02-2021 Augmentation du nombre de Vices-Présidents
n°39/02-2021 Election du 5ème Vice-Président
n°40/02-2021 Election du 6ème Vice-Président
Comité du 1er avril 2021
Compte rendu du comité du 1er avril 2021
n°043/04-2021 Approbation du compte de gestion 2020
n°043a/04-2021 Approbation du compte de gestion 2020
n°044/04-2021 Vote du compte administratif 2020
n°044a/04-2021 Vote du compte administratif 2020
n°045/04-2021 Affectation des résultats 2020
n°046/04-2021 Restes à réaliser 2020
n°046a/04-2021 Restes à réaliser 2020
n°049/04-2021 Convention unique 2021 avec le CGFPT
n°050/04-2021 Acquisition d’un terrain nu à Pontault-Combault
Comité du 19 avril 2021
Comité du 29 juin 2021
Compte rendu du comité du 29 juin 2021
n°055/06-2021 Nouveaux statuts du SIETOM
n°056/06-2021 Acquisition de terrains à Pontault-Combault
n°057/06-2021 Marché pour la fourniture de composteurs et bio-seaux
n°058/06-2021 Décision modificative budgétaire 1
n°059/06-2021 Modalités astreintes
n°060/06-2021 Passage aux extensions de consignes de tri
n°061/06-2021 Nouveau règlement intérieur des déchetteries
n°062/06-2021 Augmentation du prix de renouvellement de la carte de déchetteries
Comité du 8 novembre 2021
Comité du 13 décembre 2021
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